Etaient présents : Monsieur G. DUMONT, Madame V. SALFATI, Docteur HANSSKE, Docteur COUROUBLE, Docteur BELLETANTE, Docteur SWEERTVAEGHER, Madame C. BOUTROY, Monsieur M. QAFLI, Docteur DREUIL.

Excusés : Madame VITARD, Monsieur GERNOLLE, Docteur PARADIS, Docteur GUL.

- travaux en cours (cancer, enquête attractivité ...)

- contrôle externe CH de Roubaix

- info serveur ARH

- tableau ISA 1997

- info diverses

1) PMSI et cancer :

Dans le cadre du volet cancérologie du SROS, un travail d'exploitation sera conduit avec la participation du COREDIM. Pour cela, la base complète 1997 public + privé doit être constituée.

2) Enquête attractivité PMSI (ARH - COREDIM)

Toutes les données ont été transmises à l'Agence Régionale de l'Hospitalisation (données par séjour).

Proposition : réflexion à engager pour permettre un développement de l'expertise régionale :

- protocole COREDIM - ARH à élaborer

- réflexion sur le développement d'un pôle régional d'expertise

.../...

- 2 -

Accord pour une mise à disposition de la base régionale dans le cadre du COTRIM.

3 partenaires privilégiés pour les études :

- CHRUL - Université

- COTRIM - COREDIM

- ARH - CRAM - DRASS - DDASS

Principes défendus par l'ARH (M. DUMONT) :

- Transparence (public et privé)

- Développement d'une expertise (développer des études solides).

Accord de Monsieur DUMONT pour adresser un courrier en direction de l'échelon national, en vue de disposer de la base nationale à des fins de comparaison interrégionale.

Plus de deux erreurs de GHM (3).

Un nouveau contrôle interne sera demandé au DIM de Roubaix.

. Présentation du site existant (M. QAFLI)

. discussion autour du décalage entre les données du PMSI et les données administratives (et SAE) : séquelles d'une comptabilité "prix de journée".

7) Problème de transmission de données (lettre Docteur DUFOSSEZ)

- un décalage entre MAHOS et GENRSA semble être à l'origine d'une déperdition d'information.

- le Centre Hospitalier de Béthune a signalé des erreurs non rectifiées dans le 2ème semestre 97.

Réponse M. DUMONT : la campagne budgétaire doit tenir compte de l'incident  recalcul du point pour Béthune.

.../...

- 3 -

Les demandes de postes supplémentaires seront traitées dans le cadre de la campagne budgétaire (début 99).

9) Valeur du point ISA (cf. doc. PJ, commenté par Monsieur DUMONT)

- Les données permettent d'envisager une correction des inégalités en 3 années (97 - 98 - 99).

- Souci de l'ARH de décisions transparentes et objectives.

- Une journée régionale du COREDIM en mai et juin 99 est annoncée par Monsieur COUROUBLE. Thème : exploration des données.

- Une réforme du COTRIM est en cours (projet de décret en cours par la Direction des Hôpitaux).

Immeuble l'Arsenal - 2, rue de Tenremonde - 59800 - LILLE

Etaient présents: M. le Pr. BEUSCART - Mmes les Drs BELLETANTE, DESPREZ, CRUNELLE - MM. les Drs LAMBERT, COUROUBLE, MAHIEU, HANSSKE, PARADIS,

WYART, GUL, ALLARD, SWEERTVAEGHER -MM. QAFLI et GERNOLLE, M. le Dr. DREUIL

Excusées : Mme VITTARD, COUSTENOBLE, COQUELET

Le déroulement de la réunion s'est organisé autour des aspects suivants :

1 - rectifications du précédent compte-rendu

2 - base cancérologie

3 - PMSI - SSR

4 - Circulaire du 25 Mai 1998

5 - Evolution COTRIM et prochaine réunion avec M. DUMONT

6 - Questions diverses : contenu du dossier médical

Rectifications :

- M. QAFLI était présent

.../...

- 2 -

- M. QAFLI apporte un commentaire, qui selon lui manquait au procès-verbal, à propos des tableaux qu'il a présentés :

- page 1 du compte-rendu, bas de page :

remplacer "convocation directe" par "invitation"

remplacer "dossier du patient dans sa totalité" par "dossier du patient tel qu'il est défini règlementairement, conformément au décret du 31 Mars 1992".

- page 2 du compte-rendu :

modification du paragraphe "2) En cas de contrôle mettant en évidence un nombre d'erreurs de GHM > 2".

Remplacer les lignes qui suivent par :

Nombre d'erreurs de GHM >2 :

- si le dépassement est provoqué par un ou plusieurs dossiers insuffisamment

tenus  lettre au Directeur + Président de CME sans aucune "pénalité" pour le DIM : nouveau contrôle sur 20 dossiers

- s'il s'agit de plus de deux erreurs de recodage par le DIM : la procédure habituelle s'applique (nouveau tirage de 100 dossiers par le DIM, nouveau contrôle ext.)

Exposé d'une contribution du COREDIM au groupe de travail cancérologie du COTRIM (cf. P.J.).

Ce travail permettra d'engager rapidement, sur la base 1997 public + privé, une analyse en vue de l'élaboration du SROS cancérologie.

.../...

- 3 -

Une réunion du groupe de travail sur la cancérologie est prévue pour la rentrée.

Présentation rapide de quelques données issues de la base 1996 (Dr. DREUIL) pour illustrer l'intérêt d'une exploration descriptive.

Conséquences souhaitées par le COTRIM :

- avoir accès à la base nationale. Une lettre de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation pourrait être adressée à la Direction des Hôpitaux dans ce sens.

- consultation de la base régionale de données, dont le COREDIM pourrait bénéficier.

- situation de blocage pour les C.H. d'ARMENTIERES et de MAUBEUGE (manque de moyens médicaux)

- compte-rendu d'une rencontre organisée par le COREDIM, dont il ressort principalement la lourdeur de la charge de travail et un doute quant à la faisabilité pour les petits établissements. Intérêt de coopération hospitalière permettant de faire sous traiter ce travail par des DIM structurés (exemple de MAUBEUGE)..

- Le changement d'échelle de coûts complique la comparaison inter annuelle. Un logiciel V3 - V4 devrait permettre cette comparaison.

- mise à disposition des établissements de la formation groupage.

L'évolution du COTRIM est devenue inéluctable. Elle se fera avec :

- l'ouverture au privé

- l'ouverture au SSR

- le rapprochement de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation (réunion à l'Agence Régionale de l'Hospitalisation).

..../...

- 4 -

La prochaine réunion aura lieu à l'Agence Régionale de l'Hospitalisation. Les membres présents souhaitent que soient abordés les points suivants :

- montée en charge des services de suite (besoins de certains services).

- souhait de travailler sur la zone nationale pour des comparaisons interrégionales ( un courrier de M. DUMONT à la Direction des Hôpitaux serait nécessaire).

- point sur PMSI et cancérologie (et plus généralement PMSI et révision du SROS)

- communication et internet ; stratégie de réseau télématique (transmission télématique des RBH).

- bilan de l'application de la circulaire ARH de Janvier 1998 sur les hospitalisations d'un jour.

- problème du bordereau 615 pour le privé : quand un séjour est à cheval sur 2 années, 2 RSS sont produits.

- dossier médical : pour éviter tout litige, le COTRIM estime que la référence unique peut définir le dossier médical et le décret du 31 Mars 1992.

En cas de non respect, le renvoi du dossier accompagné d'une lettre du Directeur ou Président de CME semble très efficace (expérience du CHRUL).

La prochaine réunion du groupe "cancérologie" du COTRIM se déroulera le ler Septembre 1998 à 14 H 30 à l'Agence Régionale de l'Hospitalisation.

La date du prochain COTRIM sera fixée en accord avec M. DUMONT.

Etaient présents : Madame le Docteur BELLETANTE, Madame VITART, Monsieur le Professeur BEUSCART, Monsieur le Docteur BEBLIK, Monsieur le Docteur COUROUBLE, Monsieur GERNOLLE, Monsieur le Docteur HANSSKE, Monsieur le Docteur LAMBERT, Monsieur le Docteur MAHIEU, Monsieur le Docteur PARADIS, Monsieur QAFLI, Monsieur le Docteur SWEERTVAEGHER, Monsieur le Docteur DREUIL.

Absents excusés : Madame le Docteur COQUELET, Madame COUSTENOBLE, Madame le Docteur DESPREZ, Monsieur le Docteur DEPINOY, Monsieur le Docteur GUL, Monsieur le Docteur PIGEON.

L'ordre du jour comportait :

- approbation du compte-rendu de la réunion précédente.

- information relative à l'harmonisation des séjours d'une durée d'un jour.

- présentation d'une étude COREDIM.

- montée en charge du PMSI Soins de suite.

- questions de codage.

- questions diverses.

1) Harmonisation des déclarations d'activité d'hospitalisation d'un jour :

Information du COTRIM de la diffusion d'une circulaire avec effet au 1er mars.

Modifications de la fiche ("nom de naissance"au lieu de "nom de jeune fille" ; ajouter "sexe").

2) Restitution d'une étude conduite dans le cadre du COTRIM

Descriptif de l'activité en point ISA par établissement, ventilée par CMD.

Suites envisagées :

® comparaison avec les données nationales .

Demande de consultation de résultats nationaux. La demande sera faite par le Professeur BEUSCART et l'Agence Régionale de l'Hospitalisation (Monsieur QAFLI), indépendamment.

En réponse à la demande de la FHF de définir un profil par CMD de chaque établissement en comparaison avec la région dans son ensemble.

- Le début devait se faire en Janvier 98. Or, aucun outil de saisie n'est disponible. La montée en charge sera donc retardée.

2 problèmes actuels :

1) problème de la CNIL pour le logiciel groupeur.

2) la circulaire 98 relative aux moyens de la montée en charge du recueil n'est pas encore parue.

Attentes du COTRIM

- charge de travail considérable pour certains établissements (ex. DIM de Maubeuge, Armentières). Personnel supplémentaire à prévoir.

- souhait d'une représentation des médecins du PMSI . SSR au COTRIM.

a) les nouveau-nés à problème qui sont transférés en néonatologie ne font pas l'objet d'un RUM en maternité, ce que les équipes de maternité ont du mal à comprendre.

A noter que l'identification d'une unité fonctionnelle "néonatologie" en maternité ne change rien au groupage.

b) accouchement + pathologie associée : faut-il placer l'accouchement en DP ou en DA?

Réponse : aucun enjeu puisque le groupage est le même.

c) la généralisation de la CIM 10 entraîne plus de corrections lors des contrôles internes. Ceci peut s'expliquer par la sensibilité de la CIM 10 et par le fait que les habitudes de codage en CIM 10 ne sont pas encore assurées.

d) information à vérifier : l' AP de Marseille coderait les activités SAMU et SMUR dans le PMSI !

e) suggestion du Docteur COUROUBLE : la base des données du contrôle interne pourrait faire l'objet d'une exploitation.

f) Mahos et séances (rem. de Mr QAFLI)

En raison de la codification des séances, le nombre de RSA physiques ne correspond pas au nombre de RSA réels. Or, Mahos calcule la valeur moyenne du RSA sur la base du RSA physique, surévalué (900 points ISA par séjour, au lieu de 832). Une conséquence non négligeable est qu'en cas de défaut d'exhaustivité, la valeur du point ISA de l'établissement, calculée à partir du poids moyen du RSA physique, serait surévalué. Cette remarque sera transmise à la Direction des Hôpitaux (Mr QAFLI).

5) Evaluation du COTRIM :

- composition du COTRIM : une évolution s'impose en raison de l'extension du champ du PMSI (SSR, établissements privés).

- les compte-rendus du COTRIM ne sont pas confidentiels. Une meilleure diffusion sera assurée sur Internet :

HTTP : // www.Univ-Lille2. fr / coredim

L'Agence Régionale de l'Hospitalisation aura bientôt un site.